Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAN SOURCE
Mr ATTIA Raphaël

Numéro de dépôt :
3149288
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
SCAN SOURCE de ATTIA Raphaël

Présentation de la marque SCAN SOURCE

Déposée le 21 février 2002 par monsieur ATTIA Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAN SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est monsieur ATTIA Raphaël domicilié(e) 65 rue condorcet,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATTIA Raphaël domicilié(e) 65 rue condorcet,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque SCAN SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN SOURCE est expirée depuis le 21 février 2012.

ATTIA Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : tpv-online


Mr ATTIA Raphaël - 65 rue condorcet,75009 PARIS - 75009 - France


ATTIA Raphaël - 65 rue condorcet,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Caisses enregistreuses, douchettes, imprimantes ticket, tiroirs caisse, lecteurs code à barres, écrans plats et tactiles, imprimante informatiques, mini ordinateurs, scanner, lecteurs chèque, afficheur clients.